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     Brocante 2019
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Brocante 2019 :




Ne peuvent être exposés et vendus que des effets personnels appartenant aux vendeurs.

Les produits suivants ne peuvent être vendus sur la brocante:

-       Les produits neufs

-       Les surplus de stocks des commerçants et artisans

-       Les produits pharmaceutiques, les drogues et les plantes médicinales

-       Les appareils médicaux ou orthopédiques

-       Les articles d’optique de lunetterie à effet correcteur

-       Les armes et les munitions

-       Les boissons spiritueuses

-       Les produits alimentaires

-       Les animaux vivants (peaux et fourrures naturelles)

En outre, est interdite la diffusion, par le biais d’exposition, de vente de livres, de supports audiovisuels ou par tout autre moyen que ceux cités, d’idées contraires aux bonnes mœurs, d’idées faisant l’apologie du nazisme, du fascisme, du terrorisme, du fanatisme ou de toute idéologie contraire à la convention européenne de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fondamentales ou à la Déclaration universelle des droits de l’Homme.

L’exposant qui serait pris sur le fait de commerce illégal se verra expulsé, si nécessaire avec l’appui des forces de police, de la surface de la brocante sans pouvoir prétendre à un quelconque remboursement de frais d’inscription et s’expose aux poursuites prévues par la loi en cas d’intervention des forces de police.

Les exposants et visiteurs sont tenus de respecter les valeurs figurant dans le projet éducatif et pédagogique de l’école Saint-Joseph d’Awans.

Les exposants sont seuls responsables de l’origine des marchandises mises en vente. En aucun cas la responsabilité de l’école Saint-Joseph ne pourra, à cet égard, être mise en cause.

Les organisateurs se réservent la vente de boissons et de nourritures. 

mail : brocanteawans@skynet.be

 

 




[.PDF] file/info/info88/R_glement_Brocante_2018.pdf 

 
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